Mentions légales
Les informations essentielles d’identification et de conformité de NBS.
1. Éditeur du site
NBS — Société par actions simplifiée (SAS).
Adresse du siège : 27 rue des Osiers, 78310 Coignières, France.
SIREN : 834 820 326 — SIRET siège : 834 820 326 00017.
RCS : 834 820 326 R.C.S. Versailles.
TVA intracommunautaire : FR45834820326.
Capital social : 50 000 €.
Code APE / NAF : 81.30Z — Services d’aménagement paysager.
Convention collective : Entreprises du paysage — IDCC 7018.
Date de création : 03/01/2018.
Contact : 01 30 50 66 34 — contact@nbs-idf.fr.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société NBS.
3. Hébergement
À compléter selon votre hébergeur final.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, notamment sa structure, ses textes, ses visuels, ses logos, ses illustrations, ses vidéos et ses éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées via les formulaires sont utilisées pour répondre aux demandes d’information, établir des devis ou traiter des candidatures. Elles ne sont pas revendues à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement ou d’opposition à l’adresse contact@nbs-idf.fr.
6. Cookies
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7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les juridictions territorialement compétentes seront celles du ressort du siège social de la société.